Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONNE GRAPPE
Numéro de dépôt :
1067476
Date de dépôt :
13/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Pau
Présentation de la marque BONNE GRAPPE
Déposée le 13 mars 1978 par Etablissements CANTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Pau), la marque française « BONNE GRAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BONNE GRAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BONNE GRAPPE est expirée depuis le 13 mars 1988.
Etablissements CANTET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015